Ecole des Hautes Etudes Commerciale

 

Niveau : master

Semestre : 01

Niveau universitaire : master (1)                                                     

Spécialité : tronc-commun

 Module : Droit des affaires.  

Les groupes : 3-5-7-9 .

La nature de module : travaux dirigés (T D)

L’enseignante : Aichaoui Hadjira

 

الطور: ماستر

السداسي:1

المستوى الدراسي: سنة أولى

التخصص: جذع مشترك

عنوان المقياس: قانون الأعمال

الأفواج:3-5-7-9.

طبيعة المادة: أعمال موجهة

إسم الأستاذة: عيشاوي هجيرة

Les affaires est sans doute un domaine qui ne connaît pas de limite. L'ambition de s'enrichir a conduit les l’homme d’affaire à élargir les marchés pour assurer la vente de leurs produits.

Pour répondre à ce besoin, il est nécessaire de mettre en place un droit flexible et pouvant s'adapter aux opérations du commerce.

En peut définir le droit des affaires l’ensemble des règles du droit régissant le fonctionnement des entreprises, leurs activités et les relations qu’elles entretiennent avec leurs partenaires et leurs clients

Objectifs : Entourer le concept de droit des affaires, et comprendre les principes fondamentaux des droit des affaires Identifier le contenu de programme tel que les actes, les contrats, les sociétés, leur création et leur résiliions, développer les compétences, le savoir-faire, maitriser les problèmes et les litiges commerciaux en trouvant des solutions.

Prérequis : introduction en droit, les principes de droit, les droits et les obligations.

  Le contenu du cours :

1) -. Introduction au droit des affaires : - La notion de droit des affaires. * Définition du droit des affaires. * Les sources du droit des affaires.             - La notion de droit commercial. * Définition du droit commercial. * Les sources du droit commercial.

2) – Les actes de commerce.- la notion des actes de commerce.- les types des actes de commerce  * Les actes de commerce selon l’objet (individuel, sous-forme d’entreprise).* Les actes de commerce selon l’objet. * Les actes de commerce par accessoire.

3) – Le commerçant. -           La définition – Les obligation du commerçant.

4) – Les contrats commerciaux.  –La définition des contrats commerciaux. Les types des contrats   *Le contrat de vente du fonds de commerce. *Le contrat de société.

  5) -  Les sociétés et  différentes formes d'entreprises :- La notion des société. – Les types des sociétés

* Entreprise individuelle -*Société anonyme (SA) *Société en nom collectif (SNC) *Société en commandite simple (SCS)  * Société à responsabilité limitée (SARL - EURL) *Société par action (SPA) *Société en commandite par action - Groupements d'intérêt économique (GIE).  

6) – La création de société :

 Les procédures et les conditions de société - Le statuts juridique de société. - Responsabilités des dirigeants et des associés

7) -. Responsabilités légales : - Responsabilité civile des entreprises et des dirigeants   - Responsabilité pénale des entreprises et des dirigeants - Responsabilités des associés