Règlement intérieur de la bibliothèque
Admission
Article 1 :
L’accès à la bibliothèque est ouvert aux enseignants et aux étudiants de l’école sur présentation de la carte lecteur, celle-ci étant exigée pour toute forme de prêt. 
Les lecteurs externes doivent se munir d’une autorisation d’accès délivrée par l’établissement d’affiliation en s’adressant au responsable accueil et orientation de la bibliothèque. 

Horaires d’ouverture
Article 2 :
La salle de lecture et le service accueil sont ouverts tous les jours du dimanche au jeudi de 8h30 à 16h00 sans interruption.  
Le prêt et la consultation de 8h45 à 15h45. 

Règles de Prêt
Article 3 :
Chaque usager est responsable des documents empruntés au titre de sa carte. Toute cession de carte et tout vol ou perte doit être signalée immédiatement afin d’éviter une utilisation frauduleuse. Pour obtenir un duplicata, une déclaration de perte est exigée.  

 Article 4 :

Le prêt entre lecteurs est formellement interdit. 

 Article 5 :
Le nombre de documents prêtés ainsi que la durée du prêt sont propres à la catégorie des lecteurs : 
- Etudiants en classes prépas, 1ère, 2ème année master : deux livres/ dix jours (10 jours). 
- Etudiants en 3e année master : deux livres + un mémoire /10 jours. 
- Doctorants : trois livres + un mémoire ou thèse/15 jours. 
- Enseignants permanents : trois documents/20 jours 
- Enseignants associés et vacataires : un document/semaine.  

 Article 6 : 
La prolongation du prêt n‘est accordée que si les documents sont restitués dans les délais et qu’ils n’ont pas été demandés par une autre personne. 

 Article 7 : 
Certains documents ne peuvent être empruntés : 
1. Les usuels (dictionnaires, encyclopédies). 
2. Les ouvrages très demandés en un seul exemplaire peuvent être empruntés à titre exceptionnel en semaine le soir (1/2 heure avant la fermeture jusqu’au lendemain heure d’ouverture ou le weekend).  
3. Les périodiques.  

 Article 8 : 
Il est demandé aux lecteurs de prendre soin des documents qui leur sont communiqués ou prêtés et ne peuvent faire l’objet d’aucune détérioration (arrachage de feuilles, notes manuscrites).  

 Article 9 : 
Un catalogue automatisé couvrant les collections disponibles à la bibliothèque est consultable à partir des PC disponibles dans la salle de lecture. 
-Les Pc de la salle de lecture sont à la disposition des lecteurs internes et externes pour effectuer des recherches bibliographiques dans le catalogue de la bibliothèque.  
-Toute autre utilisation de ces ordinateurs est interdite. 
-L’utilisation de CD ou clefs USB est interdite. 
 
 Article 10 : 
L’utilisation de l’Internet est exclusivement réservée pour la consultation des ressources numériques et dans un but scientifique. 

Obligations des Usagers
Article 11 : 
Tout retard dans la restitution entraine la suspension des prêts pour un temps égal au retard enregistré. 
Tout livre rendu ne peut être repris le jour même. 
 
Article 12 : 
La non restitution des documents entraine l’envoi de lettres de rappel. Après le troisième rappel, la bibliothèque se réserve le droit de transmettre l’identité du lecteur à la direction de l’école qui prendra toute les mesures nécessaires pour la restitution des documents. 
 
Article 13 : 
Toute perte ou détérioration entraine la suspension du droit de prêt, le remplacement du même document est exigé. 
La situation irrégulière d’un lecteur empêche la délivrance du quitus. 

Règles de comportement en salle de lecture
Article 14 : 
Le silence et le calme doivent régner en salle de lecture. 

Il est formellement interdit : 
• de fumer, de manger ou de boire.  
• de dégrader le mobilier, le matériel et les documents. 
• d’afficher sans autorisation du personnel de la bibliothèque 

Les corbeilles disposées en salle de lecture doivent contenir que du papier. 

En cas du non respect de l’une de ses consignes, la bibliothèque se réserve le droit de refuser l’accès.
 

Effets personnels des usagers
Article 15 : 
La bibliothèque décline toute responsabilité en cas de vol ou détérioration des effets personnels des utilisateurs. 

Exécution du présent règlement
Article 16 : 
Le personnel de la bibliothèque est chargé de l’application du présent règlement. Le règlement est affiché en permanence dans les locaux à l’usage des lecteurs. 
 
Article 17 : 
L’inscription vaut engagement à se conformer au présent règlement. 

QUITUS
Lorsqu'’un étudiant, enseignant ou un membre du personnel quitte l’établissement, il doit obtenir un quitus délivré par la bibliothèque avant son départ. Ce document atteste que la personne a restitué tous les documents empruntés à la bibliothèque avant son départ.